B .O N° 5270  DU 19CHAOUAL 1425 ( 2 Décembre 2004)

ARRETE DU MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET  DE  LA  RECHERCHE   SCIENTIFIQUE N°1695-04 DU 9 CHAABANE 1425 (24 SEPTEMBRE 2004 ) APPROUVANT LE CAHIER  DES  NORMES   PEDAGOGIQUES NATIONALES DU CYCLE DE LA LICENCE .

*********

Le Ministre de l’Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur, de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique,

Vu le décret n° 2.04.89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires ,les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, notamment son article 9 ,

Après avis de la commission nationale de coordination de l’enseignement supérieur réunie le 24 Avril 2004;

ARRETE :

ARTICLE PREMIER: .- Est approuvé  tel qu'il est annexé au présent arrêté le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence.

ARTICLE 2 : .- Le présent arrêté est publié au Bulletin Officiel .

Rabat, le 9 chaabane 1425 ( 24 Septembre 2004)

HABIB EL MALKI