Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur, de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique
                  Département de l’Enseignement Supérieur, de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique

Direction des Affaires Juridiques et de l'Enseignement Supérieur Privé

Textes de la réforme


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VOCATION

v Décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants. (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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NORMES PEDAGOGIQUES NATIONALES

CYCLE LICENCE

v Arrête du ministre de l’éducation nationale de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1695-04 du 9 chaabane 1425 (24 septembre 2004 ) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence. (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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CYCLE MASTER

v Arrête du ministre de l’éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1810-05 du 10 chaabane 1426 (15 septembre 2005) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de Master . (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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CYCLE DOCTORAT

v Arrête du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1371.07 du 22 ramadan 1429 (23 septembre 2008 ) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du doctorat . (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )

v
Arrête du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 140.09 du 25 moharrem 1430 (22 janvier 2009) fixant la liste des diplômes nationaux permettant l’accès aux formations du cycle du doctorat. . (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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CYCLE INGENIEUR

v Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2136-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle ingénieur délivré par les établissements universitaires. . (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )

v
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2142-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales des deux années préparatoires des écoles d’ingénieurs.. (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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CYCLE DE LA LICENCE EN SCIENCES ET TECHNIQUES

v Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2137-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en sciences et techniques. . (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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CYCLE DE MASTER EN SCIENCES ET TECHNIQUES

v Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2140-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master en sciences et techniques . (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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CYCLE DES ECOLES NATIONALES DE COMMERCE ET DE GESTION

v Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2138-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle des écoles nationales de commerce et de gestion. (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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CYCLE DE TRADUCTEUR

v Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2139-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de traducteur . (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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CYCLE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE

v Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2141-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du diplôme universitaire de technologie . (pdf1.jpg (1682 octets) Arabe )
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ECOLES


fleche.gif (828 octets)Ecole Mohamadia d`Ingénieurs (pdf1.jpg (1682 octets) PDF)

fleche.gif (828 octets)Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (pdf1.jpg (1682 octets) PDF)

fleche.gif (828 octets)Ecole Nationale Supérieure d`Eléctricité et de Mécanique (pdf1.jpg (1682 octets) PDF)

fleche.gif (828 octets)Ecole Nationale Supérieure d`Informatique et d`Analyse des Systèmes (pdf1.jpg (1682 octets) PDF)

fleche.gif (828 octets)Ecoles Nationales de Commerce et de Gestion (pdf1.jpg (1682 octets) PDF)

fleche.gif (828 octets)Ecoles Supérieures de Technologie

fleche.gif (828 octets)Ecole Superieure Roi Fahd de Traduction (pdf1.jpg (1682 octets) PDF)

fleche.gif (828 octets)Ecoles Nationales des Sciences Appliquées (pdf1.jpg (1682 octets) PDF)
 

FACULTES

FACULTES DE MEDECINE ET DE PHARMACIE ET FACULTES DE MEDECINE DENTAIRE

v Arrête du ministre de l'éducation nationale n° 479-91 du 24 ramadan 1411 (11 mars 1991) fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultes de médecine dentaire.  pdf1.jpg (1682 octets) 

v Arrête du ministre de l'enseignement supérieur de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1320-03 du 29 rabii ii 1424 ) 30juin 2003) fixant les conditions et les modalités d'organisation du concours d’accès en première année des études de médecine et en première année des études de médecine dentaire en vue de la préparation du diplôme de docteur en médecine ou du diplôme de docteur en médecine dentaire.   (pdf1.jpg (1682 octets)  Français / Arabe )

Etudes Médicales

vDécret n° 2-82-356 du 16 rebia ii 1403 (31 janvier 1983) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de docteur en médecine. pdf1.jpg (1682 octets)

Etudes Pharmaceutiques

v décret n° 2-85-144 du 7 hija 1407 (03 aout 1987) fixant le regime des etudes et des examens en vue de l’obtention du diplome de docteur en pharmacie. pdf1.jpg (1682 octets)

v Arrête conjoint du ministre de l’éducation nationale et du ministre de la santé publique n°625.86 du 8 hija 1407 (4 aout 1987) fixant les modalités d’organisation du concours d’accès en première année des études pharmaceutiques en vue de la préparation du diplôme de docteur en pharmacie.  pdf1.jpg (1682 octets) 

Etudes Odontologiques

v décret n° 2-82-444 du 16 rebia ii 1403 (31 janvier 1983) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de docteur en médecine dentaire. pdf1.jpg (1682 octets)

 

FACULTES DES SCIENCES ET TECHNIQUES


v Décret n°2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le regime des etudes et des examens en vue de l'obtention du diplome d'etudes universitaires generales es-sciences (d.e.u.g. es-sciences) des facultes des sciences et techniques pdf1.jpg (1682 octets)

v Décret n°2-90-548. Du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le regime des etudes et des examens en vue de l'obtention du diplome d'etudes universitaires techniques (d.e.u.t.) des facultes des sciences et techniques. pdf1.jpg (1682 octets)

v Décret n°2-90-549 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le regime des etudes et des examens en vue de l'obtention de la maitrise es-sciences specialisees (m.s.s) des facultes des sciences et techniques. pdf1.jpg (1682 octets)

v Décret n°2-90-550 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le regime des etudes et des examens en vue de l'obtention de la maitrise es-sciences et techniques (m.s.t) des facultes des sciences et techniques. pdf1.jpg (1682 octets)

DIVERS

DOCTORAT (Réforme 1997)

v Décret n° 2-96-796 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialises ainsi que les conditions et modalités d'accréditation des établissements universitaires a assurer la préparation et la délivrance de ces diplômes. (pdf1.jpg (1682 octets)  / Arabe )

COMMISSION NATIONALE D'ACCREDITATION ET D'EVALUATION

v Arrête du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°-745-97 du 20 hija 1417 (28 avril 1997) fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission nationale d'accréditation et d'évaluation.

CONCOURS NATIONAL

v Décret n°2-94-475 du 18 chaabane 1415 (20 janvier 1995) relatif au concours national d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs.

v Arrête du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1823-95 du 6 chaoual 1415 (7 mars 1995) fixant la liste des établissements de formation d'ingenieurs et des établissements assimiles recrutant a partir du concours national.

v Arrête du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1824-95 du 6 chaoual 1415 (7 mars 1995) fixant la nature et les modalités du déroulement des épreuves communes d'admissibilité et des épreuves d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs et établissements assimiles ainsi que leurs coefficients et leurs durées.

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