Note Ministérielle _ accréditation des filières _session 2024
Note ministérielle_ Session exceptionnelle pour l'actualisation des données soumises par les universités et les établissements privés via la plateforme électronique nationale dédiée à la remontée des données des universités et établissements privés
Elections COCESP 2023
Note ministérielle_ Délais de soumission des demandes et des dossiers concernant les universités et les établissements privés.
Note ministérielle complémentaire relative à l'accès aux formations de médecine, médecine dentaire et pharmacie (Accès via les passerelles et transferts de dossiers)_2023-2024
Note ministérielle _ Dossiers des étudiants/lauréats/ enseignants/ administratifs au titre de l’année universitaire 2023-2024
Annexe 1_ Contenu des dossiers des étudiants, des lauréats, des enseignants et des administratifs
Note ministérielle complémentaire à la note ministérielle n° 01846 du 05 octobre 2023
Note ministérielle_ Accès aux facultés partenaires et privées de Médecine, Médecine Dentaire et Pharmacie au titre de l’année universitaire 2023-2024.
Annexe_ Conditions et modalités d’accès aux facultés partenaires et privées de Médecine, Médecine Dentaire et Pharmacie au titre de l’année universitaire 2023-2024.
Note ministérielle relative aux demandes d'accréditation des filières des cycles Licence et Doctorat (session 2023)
Note ministérielle_ demandes d’accréditation et de renouvellement d’accréditation des filières de formation_ session 2023.
ENSSUP: DÉPARTEMENT DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE