• FR
  • AR
enssup
  • Ministère
    • Biographie de Monsieur le Ministre
    • Plan stratégique 2017-2030
    • Organigramme du Ministère
    • Annuaire des Responsables de l'Administration Centrale
    • Annuaire des Universites
    • Attributions et Organisation du Ministère
    • Directions
    • Plan d'action du Ministère 2017-2021
    • BILAN D’ACTIVITÉ DU MINISTÈRE 2017-2021
  • Enseignement supérieur
    • Enseignement Supérieur Public
    • Enseignement Supérieur Privé
  • Recherche & Innovation
    • Système National de Recherche et d'Innovation (SNRI)
    • Acteurs de la Recherche
    • Appui à la Recherche Scientifique et Technologique
    • Valorisation des Résultats de la Recherche et Innovation
    • Coopération et partenariat dans le domaine de la Recherche
  • Coopération
    • La mobilité étudiante
    • Coopération institutionnelle et socio-économique
    • Coopération multilatérale et bilatérale
  • Espace RH
    • Concours De Recrutement
    • Promotion
    • Œuvres Sociales
    • e-services
    • Appel à Candidature
    • Commissions Administratives Paritaires
  • Réalisations & statistiques
    • Statistiques
    • Bilans et réalisations
    • Études
  • Espace Juridique
    • Textes fondamentaux de l’enseignement supérieur
    • Gouvernance du système de l’enseignement supérieur
    • Enseignement Supérieur
    • Recherche Scientifique Et Innovation
    • Ressources humaines
    • Services Sociaux aux Etudiants
    • Statuts Particuliers des Enseignants chercheures
    • Equivalence de Diplômes
  • Universités
  • Espace Presse
    • Communiqués
    • Actualités
    • Dossiers de Presse
    • Notes
  • FR
  • AR
  • accueil
  • Textes réglementaires
  • Publié le 4 juillet 2022 - 52 years ago

Textes réglementaires


  • Arrêté n° 232-11 du 25 janvier 2011_V.FR.pdf
  • Décret N° 2-10-364_25.10.2010.pdf
  • Décret N° 2-16-692_ 28.09.2016. Modif.pdf


Dernières Publications

17 juin 2022

RAM/ Billets CPGE : 3ème liste des candidats bénéficiaires –...

16 juin 2022

RAM/ Billets CPGE : 2ème liste des candidats bénéficiaires –...

Dernières Actualités

Les 12èmes Assises Régionales du Plan d’Accélération de la Transformation de l’Écosystème de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique et de l’Innovation (PACTE ESRI 2030) de la région Guelmim-Oued Noun.
1 juillet 2022

Les 12èmes Assises Régionales du Plan d’Accélération de la T...

M. le Ministre préside les travaux de la 10ème session ordinaire du Conseil d’Administration du Centre Régional Africain des Sciences et Technologies de l'Espace en Langue Française (CRASTE-LF) affilié à l'ONU.
30 juin 2022

M. le Ministre préside les travaux de la 10ème session ordin...

Equivalence des diplômes

ENSSUP: DÉPARTEMENT DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Liens Rapides

  • Centre National pour la Recherche Scientifique et Technique (CNRST)
  • Office National des Œuvres Universitaires, Sociales et Culturelles (ONOUSC)
  • Agence Nationale d’Evaluation et d’Assurance Qualité de l'Enseignement Supérieur (ANEAQ)
  • Agence nationale des Plantes Médicinales et Aromatiques - Taounate (ANPMA)
  • Conseil Supérieur de l'Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique (CSEFRS)
  • Ministère de l'Education Nationale (MEN)
  • Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l'Education-Formation (FM6)
  • Mabourse

Contact

  • Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique et de l’Innovation
  • Tel. 05-37-21-75/01/02/03
  • FAX. 05-37-21-75-47
  • contact@enssup.gov.ma

  • Adresse. Boulevard Mohamed Lyazidi - Hassan, BP : 4500 - RABAT

@ 2022 - © MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L'INNOVATION

  • Suivez-nous sur